2026-26 01 - 001 Délégations de signature depuis la dernière séance du conseil
2026-26 01 - 002 Coût définitif des transferts de charges 2025 – Evaluation prévisionnelle des transferts de charges 2026
2026-26 01 - 003 Plan Local d’Urbanisme (PLUI) – Avis de la commune de Franois sur le projet PLUI arrêté de Grand Besançon Métropole
2026-26 01 - 004 Mise en place de la tarification des déclarations préalables modificatives
2026-26 01 - 005 Entretien des espaces verts – Convention avec les CDEI
2026-26 01 - 006 Création d’un boulodrome couvert, d’un espace multi activités et d’un parking – Approbation du projet et du plan de financement
2026-26 01 - 007 Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d’agir des communes