ARRETES MUNICIPAUX

54-2026 Fermeture Grande Rue zone 2 (entre la rue de la Fontaine et la rue Charrière de Perrot)

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• ARRETES MUNICIPAUX

54-2026 Fermeture Grande Rue zone 2 (entre la rue de la Fontaine et la rue Charrière de Perrot)

Communication 10 août 2026

Résumé de l’arrêté municipal n°54/2026 – Fermeture de la Grande Rue (Zone 2) Du 24 au 28...

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53-2026 Alternat Grande Rue Zone 1 (entre la rue de la Fontaine et le giratoire rue de Bassand)

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• A LA UNE
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53-2026 Alternat Grande Rue Zone 1 (entre la rue de la Fontaine et le giratoire rue de Bassand)

Communication 10 août 2026

Circulation alternée Grande Rue Du 24 au 28 août 2026, des travaux de réfection des tranchées en...

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52-2026 Fermeture Grande Rue zone 3

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• ARRETES MUNICIPAUX

52-2026 Fermeture Grande Rue zone 3

Communication 31 juillet 2026

Arrêté municipal n°52/2026 : Fermeture Grande Rue – Zone 3 La commune de Franois informe les habitants...

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51-2026 Fermeture Grande Rue zone 2 (rue de l’Eglise et rue Charrière de Perrot)

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51-2026 Fermeture Grande Rue zone 2 (rue de l’Eglise et rue Charrière de Perrot)

Communication 31 juillet 2026

Arrêté municipal n°51/2026 : Fermeture Grande Rue – Zone 2 La commune de Franois informe les habitants...

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50-2026 Interdiction de stationnement parking en face de la rue de la Fontaine

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50-2026 Interdiction de stationnement parking en face de la rue de la Fontaine

Communication 24 juillet 2026

Interdiction de stationnement – Rue de la Fontaine (24/07/2026 → 31/08/2026) Afin de permettre la réalisation de...

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49-2026 Autorisation débit de boissons expo LEGO

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• ARRETES MUNICIPAUX

49-2026 Autorisation débit de boissons expo LEGO

Communication 23 juillet 2026

La commune de Franois est autorisée à tenir un débit de boissons temporaire de 3ᵉ catégorie au...

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48-2026 Fermeture le Grand Chemin du 27 juillet au 29 juillet 2026

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• ARRETES MUNICIPAUX

48-2026 Fermeture le Grand Chemin du 27 juillet au 29 juillet 2026

Communication 22 juillet 2026

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47-2026 Fermeture chemin du Clousey

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• ARRETES MUNICIPAUX

47-2026 Fermeture chemin du Clousey

Communication 22 juillet 2026

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46-2026 Réglementation du démarchage à domicile

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• ARRETES MUNICIPAUX

46-2026 Réglementation du démarchage à domicile

Communication 22 juillet 2026

Réglementation du démarchage à domicile – Arrêté municipal n°46/2026 Afin de protéger les habitants de Franois contre...

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25-2026-07-17-00007 Arrêté sécheresse

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• VIGILANCE

25-2026-07-17-00007 Arrêté sécheresse

Communication 21 juillet 2026

Restrictions de l’usage de l’eau – Niveau Crise Arrêté préfectoral du 17 juillet 2026 – Département du...

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