Communication
Ce rapport contient des informations techniques et financiĂšres, ainsi que les indicateurs lĂ©gaux qui permettent dâobtenir une...
Vos services
Ce rapport contient des informations techniques et financiĂšres, ainsi que les indicateurs lĂ©gaux qui permettent dâobtenir une...
Recensement citoyen, JDC et Service national Chaque Français dÚs 16 ans doit faire le recensement citoyen obligatoire pour ensuite...
DĂ©claration de naissance : elle s’effectue Ă la mairie de naissance + dâinfos : DĂ©claration de naissance...
Le dossier de mariage complet devra obligatoirement ĂȘtre dĂ©posĂ© en Mairie + dâinfos : Dossier de mariage...
Le pacte civil de solidarité (Pacs) est un contrat. Il est conclu entre 2 personnes majeures, de...
DĂ©claration de DĂ©cĂšs : oĂč faire la dĂ©claration ? + dâinfos : DĂ©claration de dĂ©cĂšs – Demande...
Ăvolution des modalitĂ©s d’ouverture des Ă©co-centres Ă compter du 1er janvier 2024 Information aux collectivitĂ©s Besançon, le...
Cette offre est valable du 1er octobre au 30 novembre 2023.
