Communication 
Délibérations du conseil municipal du 13 novembre.
Cliquer sur le lien : Délégations de signature depuis la dernière séance du conseil
Cliquer sur le lien : 2023-13 11 – 071 Transfert de compétence gestion du parc des expositions de Micropolis – Changement de statut
Cliquer sur le lien : 2023-13 11 – 072 Fixation des indemnités maire, adjoints et conseillers municipaux délégués
Cliquer sur le lien : 2023-13 11 – 073 Adhésion aux missions complémentaires du CDG
Cliquer sur le lien : 2023-13 11 – 074 Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
Cliquer sur le lien : Admission en non valeur
Cliquer sur le lien : Subvention voyages scolaires
Cliquer sur le lien : Subvention-élèves-EMICA
Cliquer sur le lien : Adoption du RPQS d’eau potable pour l’année 2022
Cliquer sur le lien : Adoption des RPQS d’assainissement collectif et d’assainissement non collectif pour l’année 2022
Cliquer sur le lien : Renouvellement de la convention campagne chats errants
Cliquer sur le lien : Convention pour la revente de matériels de compostage individuels
Cliquer sur le lien : Convention-Fonds-de-concours-route-de-la-Belle-Etoile
Cliquer sur le lien : Convention-Fonds-de-concours-chemin-de-la-Dinde-et-chemin-du-moulin
