ORDRE DU JOUR :
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 5 octobre 2020
- Délégation de signature depuis la dernière séance du conseil
- Affouage façonné – campagne 2020/2021
- Affouage sur pied – campagne 2020/2021
- Contrat travaux de bucheronnage et de débardage en forêt communale 2020/2021
- Assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2021
- Renouvellement convention Ugap Gaz naturel
- Choix du prestataire pour les travaux de rénovation des sols d’un appartement situé au 4 rue de l’église
- Choix du prestataire pour la réfection de l’orgue de l’église
- Avenant au marché de restauration scolaire
- Proposition de gratification d’une stagiaire
- Récapitulatif des postes occupés par le personnel communal
- Construction de caveaux au cimetière de Franois – Choix du prestataire
- Financement complémentaire du budget cimetière par le budget communal pour la construction de caveaux
- Reprise de concession et rachat d’un caveau avec pierre tombale
- Attribution d’une subvention exceptionnelle
- Décision modificative n°4 – Transfert de crédit – Budget communal
- Décision modificative n°1 – Ouverture de crédit – Budget bois
- Convention de fourniture d’informations pour la carte touristique du grand Besançon Métropole
- Convention Territoriale Globale
- Adoption des rapports sur le prix et la qualité des services publics (RPQS) d’eau potable, d’assainissement collectif et d’assainissement non collectif pour l’année 2019
- Choix du prestataire pour la réfection de deux chemins communaux
- Subvention élèves Emica
Divers :
- Rapport des commissions
- Questions diverses
le télécharger: Compte rendu du 30 novembre 2020
07-Compte rendu du 30 novembre 2020