Compte rendu du Conseil Municipal du 30 Novembre 2020

ORDRE DU JOUR :

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 5 octobre 2020
  • Délégation de signature depuis la dernière séance du conseil
  • Affouage façonné – campagne 2020/2021
  • Affouage sur pied – campagne 2020/2021
  • Contrat travaux de bucheronnage et de débardage en forêt communale 2020/2021
  • Assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2021
  • Renouvellement convention Ugap Gaz naturel
  • Choix du prestataire pour les travaux de rénovation des sols d’un appartement situé au 4 rue de l’église
  • Choix du prestataire pour la réfection de l’orgue de l’église
  • Avenant au marché de restauration scolaire
  • Proposition de gratification d’une stagiaire
  • Récapitulatif des postes occupés par le personnel communal
  • Construction de caveaux au cimetière de Franois – Choix du prestataire
  • Financement complémentaire du budget cimetière par le budget communal pour la construction de caveaux
  • Reprise de concession et rachat d’un caveau avec pierre tombale
  • Attribution d’une subvention exceptionnelle
  • Décision modificative n°4 – Transfert de crédit – Budget communal
  • Décision modificative n°1 – Ouverture de crédit – Budget bois
  • Convention de fourniture d’informations pour la carte touristique du grand Besançon Métropole
  • Convention Territoriale Globale
  • Adoption des rapports sur le prix et la qualité des services publics (RPQS) d’eau potable, d’assainissement collectif et d’assainissement non collectif pour l’année 2019
  • Choix du prestataire pour la réfection de deux chemins communaux
  • Subvention élèves Emica

Divers :

  • Rapport des commissions
  • Questions diverses

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07-Compte rendu du 30 novembre 2020