Compte rendu du Conseil Municipal du 08 Juin 2020

ORDRE DU JOUR :

• Désignation du secrétaire de séance
• Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 25 mai 2020
• Délégation de signature depuis la séance du 2 mars 2020
• Décisions prises en application de l’ordonnance 2020-391 du 01/04/2020
• Délégations consenties au Maire par le conseil municipal
• Etablissement des commissions
• Fixation des indemnités Maire, Adjoints et conseillers municipaux délégués
• Délégués du S.I.V.O.M.
• Délégués du S.I.E.V.O.
• Délégués du S.I.C.A.
• Délégué à l’E.M.I.C.A.
• Délégué à l’A.U.DA.B.
• Délégués M.A.R.P.A.
• Délégué du C.N.A.S.
• Désignation du correspondant défense
• Fixation du nombre d’administrateur du C.C.A.S.
• Vote des membres élus du C.C.A.S.
• Droit à la formation des élus
• Tirage au sort – Liste jury d’assises
• Adoption de l’avenant 2020 relatif au contrat enfance jeunesse volet jeunesse pour les activités organisées par l’Association Familles Rurales de Pouilley les Vignes
• Attribution d’une subvention exceptionnelle
• Admission en non-valeur

Divers :
– Questions diverses

Compte rendu du 8 juin 2020