Urbanisme

3 août 2020 Communication 0

DE NOUVELLES REGLES SONT ENTREES EN VIGUEUR. POUR TOUTE DEMANDE, MERCI DE VOUS ADRESSER AU SECRETARIAT DE MAIRIE Les nouvelles notions de surfaces et d’emprise […]

Information préalable au projet de travaux

28 mars 2019 Communication 0

Veuillez trouver ci-dessous les informations descriptives du projet : Description : renouvellement couche de roulement Emplacement : RD11, 25770 FRANOIS (voir emprise des travaux sur plan ci-dessous) La […]

Revision du PLU sur Franois

25 mars 2019 Communication 0

Par arrêté URB.18.08.A07, le Président du Grand Besançon a engagé une procédure de modification simplifiée N°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) en vigeur sur le […]