Plan Local d’Urbanisme intercommunal
Le Plan Local d’Urbanisme intercommunal est en cours d’élaboration et la concertation prĂ©alable associant les habitants, les instances consultatives et les forces vives du territoire […]
Urbanisme
Information préalable au projet de travaux
Veuillez trouver ci-dessous les informations descriptives du projet : Description : renouvellement couche de roulement Emplacement : RD11, 25770 FRANOIS (voir emprise des travaux sur plan ci-dessous) La […]
Revision du PLU sur Franois
Par arrĂŞtĂ© URB.18.08.A07, le PrĂ©sident du Grand Besançon a engagĂ© une procĂ©dure de modification simplifiĂ©e N°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) en vigeur sur le […]