ARRETES MUNICIPAUX

09-2025 Circulation alternée rues de Bassand et des Tailles (Prolongation des arrêtés 06/2025 et 07/2025).

1 min read

• ARRETES MUNICIPAUX

09-2025 Circulation alternée rues de Bassand et des Tailles (Prolongation des arrêtés 06/2025 et 07/2025).

Communication 13 mars 2025

Lire la suite

07-2025 Circulation alternée rue de Bassand

1 min read

• ARRETES MUNICIPAUX

07-2025 Circulation alternée rue de Bassand

Communication 5 mars 2025

Telecharger

Lire la suite

06-2025 Circulation alternée rue des Tailles

1 min read

• ARRETES MUNICIPAUX

06-2025 Circulation alternée rue des Tailles

Communication 5 mars 2025

  Telecharger

Lire la suite

08-2025 Circulation alternée rue Louis Jouffroy

1 min read

• ARRETES MUNICIPAUX

08-2025 Circulation alternée rue Louis Jouffroy

Communication 5 mars 2025

  Telechargement

Lire la suite

Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire

1 min read

• ARRETES MUNICIPAUX

Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire

Communication 18 février 2025

Lire la suite

003-2025 – Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire

1 min read

• ARRETES MUNICIPAUX

003-2025 – Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire

Communication 14 février 2025

Telechargement

Lire la suite

Arrêté N° 25-2025-01-08-00001 portant dérogation aux dispositions de l’arrêté n°2005-1904-01841

1 min read

• ARRETES MUNICIPAUX

Arrêté N° 25-2025-01-08-00001 portant dérogation aux dispositions de l’arrêté n°2005-1904-01841

Communication 10 janvier 2025

portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du doubs   Telecharger l’arrêté  

Lire la suite

Arrêté modifiant l’arrêté n° 25-2024-12-10-00002 du 10 décembre 2024 portant sur l’interdiction de vente à emporter, de détention et de consommation de boissons alcooliques à l’occasion de la nuit de la Saint-Sylvestre

1 min read

• ARRETES MUNICIPAUX

Arrêté modifiant l’arrêté n° 25-2024-12-10-00002 du 10 décembre 2024 portant sur l’interdiction de vente à emporter, de détention et de consommation de boissons alcooliques à l’occasion de la nuit de la Saint-Sylvestre

Communication 31 décembre 2024

arrêté modifiant l’arrêté n° 25-2024-12-10-00002 du 10 décembre 2024 portant sur l’interdiction de vente à emporter, de...

Lire la suite

Arrêté départemental Interdiction alcool Saint Sylvestre

1 min read

• ARRETES MUNICIPAUX

Arrêté départemental Interdiction alcool Saint Sylvestre

Communication 17 décembre 2024

  Telecharger cet arrêté

Lire la suite

50-2024 Fermeture du parking de l’école du 13 au 20 décembre 2024

1 min read

• ARRETES MUNICIPAUX

50-2024 Fermeture du parking de l’école du 13 au 20 décembre 2024

Communication 13 décembre 2024

  Télécharger cet arrêté

Lire la suite