49-2026 Autorisation débit de boissons expo LEGO

La commune de Franois est autorisée à tenir un débit de boissons temporaire de 3ᵉ catégorie au gymnase, à l’occasion de l’exposition LEGO organisée les 10 et 11 octobre 2026.

Les horaires d’ouverture du débit seront :

• Samedi 10 octobre : 14h – 20h
• Dimanche 11 octobre : 10h – 20h

Conformément à la réglementation, seules les boissons des groupes 1 et 3 définies par l’article L3321‑1 du Code de la santé publique pourront être proposées.

L’événement devra respecter l’arrêté préfectoral du 19 avril 2005 relatif à la prévention des nuisances sonores et des bruits de voisinage.