Compte rendu du Conseil Municipal du 10 Juillet 2020

ORDRE DU JOUR :

• Désignation du secrétaire de séance
• Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 8 juin 2020
• Délégation de signature depuis la dernière séance du conseil municipal
• Elections sénatoriales – Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants
• Compte administratif 2019 du budget communal
• Compte de gestion 2019 du budget communal établi par monsieur le Trésorier
• Budget communal – Affectation du résultat de fonctionnement 2019
• Budget primitif 2020 – Budget communal
• Compte administratif 2019 du budget bois
• Compte de gestion 2019 du budget bois établi par monsieur le Trésorier
• Budget bois – Affectation du résultat de fonctionnement 2019
• Budget primitif 2020 – Budget bois
• Création d’un budget annexe cimetière
• Budget primitif 2020 – Budget cimetière
• Financement du budget cimetière par le budget communal pour la construction de caveaux
• Attribution de subventions
• Création et suppression d’emploi – ATSEM
• Recrutement de 2 agents contractuels
• Instauration de la prime exceptionnelle en faveur des agents mobilisés pour assurer la continuité des services publics dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire déclaré pour faire face à l’épidémie de Covid-19
• Tarification cantine scolaire
• Tarification cantine scolaire P.A.I.
• Commission communale des impôts directs – Proposition des commissaires titulaires et suppléants
• Commission Intercommunale des Impôts Directs – Proposition des candidats titulaires et suppléants
• Vente de deux parcelles situées à la Belle Etoile
• Convention de déneigement
• Broyage et élagage des chemins communaux
• Programme de travaux forêt 2020
• Désignation de deux délégués à l’association des communes forestières
• Remboursement de caution – M Viennet – 4, Rue de l’Eglise
• Location d’un appartement – 4 Rue de l’Eglise
• Location de la licence IV de débit de boisson

Divers :

• Rapport des commissions
• Questions diverses

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