ARRETES MUNICIPAUX

Arrêté municipal 51-2023 fermeture chemin de Chaney travaux forestiers

1 min read

• ARRETES MUNICIPAUX

Arrêté municipal 51-2023 fermeture chemin de Chaney travaux forestiers

Communication 28 novembre 2023

   

Lire la suite

Arrêté municipal 50-2023 circulation est alternée route de Chemaudin

1 min read

• ARRETES MUNICIPAUX

Arrêté municipal 50-2023 circulation est alternée route de Chemaudin

Communication 13 novembre 2023

   

Lire la suite

[49/2023] Restriction de circulation, chemin de la Planche

1 min read

• ARRETES MUNICIPAUX

[49/2023] Restriction de circulation, chemin de la Planche

Communication 6 novembre 2023

Lire la suite

Arrêté municipal 19-2023 règlementation des bruits de voisinage.pdf

1 min read

• ARRETES MUNICIPAUX

Arrêté municipal 19-2023 règlementation des bruits de voisinage.pdf

Communication 23 octobre 2023

Télécharger l’arrêté : réglementation des bruits de voisinage  

Lire la suite

[45/2023] Empiétement de chaussée grande rue et privatisation de deux places de parking de La Poste

1 min read

• ARRETES MUNICIPAUX

[45/2023] Empiétement de chaussée grande rue et privatisation de deux places de parking de La Poste

Communication 20 octobre 2023

Lire la suite

[44/2023] Empiètement de la chaussée chemin du moulin

1 min read

• ARRETES MUNICIPAUX

[44/2023] Empiètement de la chaussée chemin du moulin

Communication 20 octobre 2023

Lire la suite

[43/2023] rue de la gare, rue des tailles et rue de belleville fermées partiellement

1 min read

• ARRETES MUNICIPAUX

[43/2023] rue de la gare, rue des tailles et rue de belleville fermées partiellement

Communication 20 octobre 2023

Lire la suite

[42/2023] Circulation alternée chemin de la Dinde

1 min read

• ARRETES MUNICIPAUX

[42/2023] Circulation alternée chemin de la Dinde

Communication 20 octobre 2023

Lire la suite

Arrêté portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle

1 min read

• ARRETES MUNICIPAUX
• INFOS VILLAGE

Arrêté portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle

Communication 22 septembre 2023

Voici  les documents relatifs à la reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle au titre de la sécheresse....

Lire la suite

arrêté préfectoral [25_2023_09_18_00005] portant portant restriction provisoire des usages de l’eau: niveau crise

1 min read

• ARRETES MUNICIPAUX

arrêté préfectoral [25_2023_09_18_00005] portant portant restriction provisoire des usages de l’eau: niveau crise

Communication 19 septembre 2023

Télécharger les arrêtés : alerte_crise_Doubs_Ognon Communique-de-presse.pdf

Lire la suite