[Màj] Arrêté prefectoral: Couvre feu dans le Doubs
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Arrêtés municipaux
Pêche en eau douce dans le département du Doubs – ANNEE 2021
AVIS ANNUEL PÉRIODES D’OUVERTURE DE LA PÊCHE EN 2021 telecharger Arrêté réglementant l’exercice de la pêche en eau douée dans le département du Doubs pour […]
Arrêté encadrant les dérogations au confinement en matière de régulation de la faune sauvage
Voici l’arrêté 2020-11-28-001 signé par le Préfet modifiant l’arrêté n°25-2020-11-09-003 du 9 novembre 2020 encadrant les dérogations au confinement en matière de régulation de la […]
Màj Arrêté préfectoral [Port du masque]
cet arrêté impose le port du masque pour les personnes de onze ans et + sur le département du Doubs
Arrêté préfectoral restriction provisoire des usages de l’eau : niveau alerte 3 11/09/2020
Restrictions d’eau dans le doubs: crise de niveau 3
Arrêté de police: circulation réglementée
La circulation sera réglementée à tous les véhicules sur la RD 673 entre le 24/08 et le 28/08 Consulter l’arrêté:
Arrêté préfectoral 25-2020-08-12-003 (port du masque)
COVID-19 Besançon, le 12 août 2020 Le préfet du Doubs rend le port du masque obligatoire pour tousles rassemblements de plus de 10 personnes sur […]
Arrêté préfectoral restriction provisoire des usages de l’eau : niveau alerte 2 04/08/2020
Restrictions d’eau dans le doubs: alerte renforcée de niveau 2 Liste indicative des mesures de restriction ou d’interdiction des usages de l’eau en NIVEAU […]
Arrêté prefectoral restriction provisoire des usages de l’eau : niveau alerte 1 17/07/2020
Restriction provisoire des usages de l’eau : niveau alerte 1 concerne tout le département du Doubs. Consulter l’arrêté: Liste indicative des mesures de restriction ou […]