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Arrêtés municipaux

[Màj] Arrêté prefectoral: Couvre feu dans le Doubs

6 janvier 2021 Communication 0

  le telecharger

[Màj] Arrêté prefectoral: port du masque

30 décembre 2020 Communication 0

Pêche en eau douce dans le département du Doubs – ANNEE 2021

30 décembre 2020 Communication 0

AVIS ANNUEL PÉRIODES D’OUVERTURE DE LA PÊCHE EN 2021 telecharger Arrêté réglementant l’exercice de la pêche en eau douée dans le département du Doubs pour […]

Arrêté encadrant les dérogations au confinement en matière de régulation de la faune sauvage

1 décembre 2020 Communication 0

Voici l’arrêté 2020-11-28-001 signé par le Préfet modifiant l’arrêté n°25-2020-11-09-003 du 9 novembre 2020 encadrant les dérogations au confinement en matière de régulation de la […]

Màj Arrêté préfectoral [Port du masque]

20 octobre 2020 Communication 0

cet arrêté impose le port du masque pour les personnes de onze ans et + sur le département du Doubs

Arrêté préfectoral restriction provisoire des usages de l’eau : niveau alerte 3 11/09/2020

14 septembre 2020 Communication 0

Restrictions d’eau dans le doubs: crise de niveau 3

Arrêté de police: circulation réglementée

20 août 2020 Communication 0

La circulation sera réglementée à tous les véhicules sur la RD 673 entre le 24/08 et le 28/08 Consulter l’arrêté:

Arrêté préfectoral 25-2020-08-12-003 (port du masque)

14 août 2020 Communication 0

COVID-19 Besançon, le 12 août 2020 Le préfet du Doubs rend le port du masque obligatoire pour tousles rassemblements de plus de 10 personnes sur […]

Arrêté préfectoral restriction provisoire des usages de l’eau : niveau alerte 2 04/08/2020

5 août 2020 Communication 0

Restrictions d’eau dans le doubs: alerte renforcée de niveau 2   Liste indicative des mesures de restriction ou d’interdiction des usages de l’eau en NIVEAU […]

Arrêté prefectoral restriction provisoire des usages de l’eau : niveau alerte 1 17/07/2020

22 juillet 2020 Communication 0

Restriction provisoire des usages de l’eau : niveau alerte 1 concerne tout le département du Doubs. Consulter l’arrêté: Liste indicative des mesures de restriction ou […]

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