Màj Arrêté préfectoral [Port du masque]
cet arrêté impose le port du masque pour les personnes de onze ans et + sur le département du Doubs
Arrêtés municipaux
Arrêté préfectoral restriction provisoire des usages de l’eau : niveau alerte 3 11/09/2020
Restrictions d’eau dans le doubs: crise de niveau 3
Arrêté de police: circulation réglementée
La circulation sera réglementée à tous les véhicules sur la RD 673 entre le 24/08 et le 28/08 Consulter l’arrêté:
Arrêté préfectoral 25-2020-08-12-003 (port du masque)
COVID-19 Besançon, le 12 août 2020 Le préfet du Doubs rend le port du masque obligatoire pour tousles rassemblements de plus de 10 personnes sur […]
Arrêté préfectoral restriction provisoire des usages de l’eau : niveau alerte 2 04/08/2020
Restrictions d’eau dans le doubs: alerte renforcée de niveau 2 Liste indicative des mesures de restriction ou d’interdiction des usages de l’eau en NIVEAU […]
Arrêté prefectoral restriction provisoire des usages de l’eau : niveau alerte 1 17/07/2020
Restriction provisoire des usages de l’eau : niveau alerte 1 concerne tout le département du Doubs. Consulter l’arrêté: Liste indicative des mesures de restriction ou […]
Arrêté municipal croisement RD11 /rue de Bassand / rue du Bois
Consulter l’arrêté: 25-2020 cédez le passage L’Oratoire
[RAPPEL] Réglementation des bruits de voisinage
Consulter l’arrêté ARM-12-2019
Arrêté municipal portant autorisation réduite de l’accès en forêt communale
Consulter l’arrêté: 34-2019_sécheresse forêt
Pêche en eau douce dans le département du Doubs – ANNEE 2020
AVIS ANNUEL PÉRIODES D’OUVERTURE DE LA PÊCHE EN 2020 191022_Avis_Annuel_2020 Arrêté réglementant l’exercice de la pêche en eau douée dans le département du Doubs […]