Arrêté préfectoral levée des restrictions des usages de l’eau 11/10/2019
La restriction des usages de l’eau est à présent levée sur l’ensemble du territoire des communes du Doubs. Arrêté levée des restriction des usages de […]
Arrêtés municipaux
Arrêté préfectoral sécheresse 23/08/2019
La vigilence secheresse passe du niveau 2 au niveau 1 Arrêté de niveau 1 à consulter: Arrêté Moyennes vallées et Ognon N1 23082019 Liste indicative […]
Arrêté préfectoral: lutte contre les scolytes de l’epicea
Consulter l’arrêté: ARRÊTÉ PRÉFECTORAL NBFC-07-26-003 RELATIF À LA LUTTE CONTRE LES SCOLYTES DE L ÉPICÉA 26 07 2019
Feux d’artifices 14 Juillet 2019
Consulter l’arrêté: Arrêté 20-2019
Arrêté préfectoral sécheresse
Arrêté Niveau 1 alerte sécheresse tableau_secheresse_MAJ2019+N4
Arrêté prefectoral 14 Juillet 2019
Consultez l’arrêté prectoral conernant l’utilisation de pêtards entre le 13 et le 15 Juillet Arrêté signé Pétards 14 juillet 2019
Arrêté municipal ouverture de la chasse
S30C-919070113171 S30C-919070113170
Réglementation des bruits de voisinage
Consulter l’arrêté ARM-12-2019