[RAPPEL] Réglementation des bruits de voisinage
Consulter l’arrêté ARM-12-2019
Arrêtés municipaux
Arrêté municipal portant autorisation réduite de l’accès en forêt communale
Consulter l’arrêté: 34-2019_sécheresse forêt
Pêche en eau douce dans le département du Doubs – ANNEE 2020
AVIS ANNUEL PÉRIODES D’OUVERTURE DE LA PÊCHE EN 2020 191022_Avis_Annuel_2020 Arrêté réglementant l’exercice de la pêche en eau douée dans le département du Doubs […]
Elections municipales 2020 – Arrêté fixant les dates et modalités de dépôt des candidatures
Consulter l’arrêté: Arrêté dépôt de candidatures – élections municipales 2020 – diffusion
Arrêté préfectoral distribution carburants 31/12/2019
Interdiction de distribution de carburants du 31/12/2019 à 8h au 01/01/2020 à 6 heures Consulter l’arrêté: Ap 25 2019 12 04 004 interdiction CARBURANTS nouvel […]
Arrêté préfectoral artifices de divertissement 31/12/2019
Toute cession ou utilisation d’artifices de divertissement des catégories C2,C3,C4 et K2,K. et K4 ou F2,F3,F4 est interdite dans le departement à compter du 30/12/2019 […]
Arrêté préfectoral levée des restrictions des usages de l’eau 11/10/2019
La restriction des usages de l’eau est à présent levée sur l’ensemble du territoire des communes du Doubs. Arrêté levée des restriction des usages de […]
Arrêté préfectoral sécheresse 23/08/2019
La vigilence secheresse passe du niveau 2 au niveau 1 Arrêté de niveau 1 à consulter: Arrêté Moyennes vallées et Ognon N1 23082019 Liste indicative […]
Arrêté préfectoral: lutte contre les scolytes de l’epicea
Consulter l’arrêté: ARRÊTÉ PRÉFECTORAL NBFC-07-26-003 RELATIF À LA LUTTE CONTRE LES SCOLYTES DE L ÉPICÉA 26 07 2019
Feux d’artifices 14 Juillet 2019
Consulter l’arrêté: Arrêté 20-2019