Arrêté préfectoral restriction provisoire des usages de l’eau : niveau alerte 3 11/09/2020
Restrictions d’eau dans le doubs: crise de niveau 3
Arrêtés municipaux
Arrêté de police: circulation réglementée
La circulation sera réglementée à tous les véhicules sur la RD 673 entre le 24/08 et le 28/08 Consulter l’arrêté:
Arrêté préfectoral restriction provisoire des usages de l’eau : niveau alerte 2 04/08/2020
Restrictions d’eau dans le doubs: alerte renforcée de niveau 2 Liste indicative des mesures de restriction ou d’interdiction des usages de l’eau en NIVEAU […]
Arrêté prefectoral restriction provisoire des usages de l’eau : niveau alerte 1 17/07/2020
Restriction provisoire des usages de l’eau : niveau alerte 1 concerne tout le département du Doubs. Consulter l’arrêté: Liste indicative des mesures de restriction ou […]
Arrêté municipal croisement RD11 /rue de Bassand / rue du Bois
Consulter l’arrêté: 25-2020 cédez le passage L’Oratoire
Arrêté municipal portant autorisation réduite de l’accès en forêt communale
Consulter l’arrêté: 34-2019_sécheresse forêt
Pêche en eau douce dans le département du Doubs – ANNEE 2020
AVIS ANNUEL PÉRIODES D’OUVERTURE DE LA PÊCHE EN 2020 191022_Avis_Annuel_2020 Arrêté réglementant l’exercice de la pêche en eau douée dans le département du Doubs […]
Elections municipales 2020 – Arrêté fixant les dates et modalités de dépôt des candidatures
Consulter l’arrêté: Arrêté dépôt de candidatures – élections municipales 2020 – diffusion
Arrêté préfectoral distribution carburants 31/12/2019
Interdiction de distribution de carburants du 31/12/2019 à 8h au 01/01/2020 à 6 heures Consulter l’arrêté: Ap 25 2019 12 04 004 interdiction CARBURANTS nouvel […]
Arrêté préfectoral artifices de divertissement 31/12/2019
Toute cession ou utilisation d’artifices de divertissement des catégories C2,C3,C4 et K2,K. et K4 ou F2,F3,F4 est interdite dans le departement à compter du 30/12/2019 […]