Le prochain Conseil Municipal se déroulera le lundi 26 Octobre à 20h30 en salle du conseil

Ordre du jour :

Délibérations :
✓ Approbation du procès -verbal de la séance du Conseil Municipal du 31 août 2026,
✓ Etat des décisions du Maire dans le cadre de ses délégation accordées par les
membres du Conseil Municipal,
✓ Information du Conseil Municipal relative à un virement de crédits effectué dans le
cadre de la fongibilité des crédits
✓ Autorisation d’engagement de dépenses pour cadeaux de départ d’un agent,
✓ Etat d’assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2027 (annexe)
✓ Bois de chauffage façonné – saison 2026-2027 (annexe)
✓ Affouage sur pied – saison 2026-2027 (annexe)
✓ Dépôts sauvages de déchets – délibération portant instauration d’une amende
administrative
✓ Adoption des Rapports sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) d’eau
potable, d’assainissement collectif et non collectif pour l’année 2025 (annexe)
✓ Attribution d’une subvention pour le voyage scolaire de la classe de CM1 de l’école
élémentaire de Franois
✓ Participation de la commune au Fonds de Solidarité pour le logement (FSL)
✓ Participation de la commune au Fonds d’Aide aux Accédants à la Propriété en
Difficulté (FAAD)
✓ Convention entre la Fédération Française de Badminton (FFBaD) et la ville de
Franois (annexe)
✓ Renouvellement de la convention d’accueil des animaux errants avec la Société
Protectrice des Animaux (SPA) (annexe)

Divers :

✓ Compte-rendu des commissions