Compte rendu du Conseil Municipal du 06 DĂ©cembre 2021

ORDRE DU JOUR :

  • DĂ©signation du secrĂ©taire de sĂ©ance
  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 8 novembre 2021
  • DĂ©lĂ©gation de signature depuis la dernière sĂ©ance du conseil
  • Convention relative Ă  l’attribution d’un fonds de concours de la commune de Franois
  • Reprise de provision pour dĂ©prĂ©ciation de comptes tiers
  • Subvention Ă©lèves EMICA
  • Convention de dĂ©neigement
  • Broyage et Ă©lagage des chemins communaux
  • RĂ©intĂ©gration des frais d’amĂ©nagement du cimetière dans le budget communal
  • Tarif des caveaux
  • Transfert de crĂ©dits – Budget cimetière
  • Transfert de crĂ©dits – Budget communal

Divers :

  • Rapport des commissions
  • Questions diverses

le consulter: 

10-Compte rendu 6 décembre 2021

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CR du 06 DĂ©cembre 2021