Compte rendu du Conseil Municipal du 06 Décembre 2021

ORDRE DU JOUR :

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 8 novembre 2021
  • Délégation de signature depuis la dernière séance du conseil
  • Convention relative à l’attribution d’un fonds de concours de la commune de Franois
  • Reprise de provision pour dépréciation de comptes tiers
  • Subvention élèves EMICA
  • Convention de déneigement
  • Broyage et élagage des chemins communaux
  • Réintégration des frais d’aménagement du cimetière dans le budget communal
  • Tarif des caveaux
  • Transfert de crédits – Budget cimetière
  • Transfert de crédits – Budget communal

Divers :

  • Rapport des commissions
  • Questions diverses

le consulter: 

10-Compte rendu 6 décembre 2021

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CR du 06 Décembre 2021