ORDRE DU JOUR :
1) Désignation du secrétaire de séance
2) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 11 octobre 2021
3) Délégation de signature depuis la dernière séance du conseil
4) DĂ©matĂ©rialisation des ADS : adhĂ©sion au tĂ©lĂ©service « Guichet numĂ©rique des autorisations d’urbanisme » (GNAU) pour la saisine par voie Ă©lectronique des autorisations d’urbanisme (AU) et des dĂ©clarations d’intention d’aliĂ©ner (DIA), mis Ă disposition par GBM
5) Revente d’un caveau avec pierre tombale 2 places
6) Revente d’un caveau avec pierre tombale 4 places
7) Echange de parcelles – La Belle Etoile
8) Choix du prestataire pour l’aménagement de gradins au gymnase de Franois
9) Approbation du projet d’extension du gymnase de Franois
10) Attribution de subvention
11) Transfert de compte – Budget communal
12) Transfert de compte – Budget bois
Divers :
- Rapport des commissions
- Questions diverses
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09-Compte rendu 8 novembre 2021Le télécharger