Compte rendu du Conseil Municipal du 30 Novembre 2020

ORDRE DU JOUR :

  • DĂ©signation du secrĂ©taire de sĂ©ance
  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 5 octobre 2020
  • DĂ©lĂ©gation de signature depuis la dernière sĂ©ance du conseil
  • Affouage façonnĂ© – campagne 2020/2021
  • Affouage sur pied – campagne 2020/2021
  • Contrat travaux de bucheronnage et de dĂ©bardage en forĂŞt communale 2020/2021
  • Assiette, dĂ©volution et destination des coupes de l’annĂ©e 2021
  • Renouvellement convention Ugap Gaz naturel
  • Choix du prestataire pour les travaux de rĂ©novation des sols d’un appartement situĂ© au 4 rue de l’église
  • Choix du prestataire pour la rĂ©fection de l’orgue de l’église
  • Avenant au marchĂ© de restauration scolaire
  • Proposition de gratification d’une stagiaire
  • RĂ©capitulatif des postes occupĂ©s par le personnel communal
  • Construction de caveaux au cimetière de Franois – Choix du prestataire
  • Financement complĂ©mentaire du budget cimetière par le budget communal pour la construction de caveaux
  • Reprise de concession et rachat d’un caveau avec pierre tombale
  • Attribution d’une subvention exceptionnelle
  • DĂ©cision modificative n°4 – Transfert de crĂ©dit – Budget communal
  • DĂ©cision modificative n°1 – Ouverture de crĂ©dit – Budget bois
  • Convention de fourniture d’informations pour la carte touristique du grand Besançon MĂ©tropole
  • Convention Territoriale Globale
  • Adoption des rapports sur le prix et la qualitĂ© des services publics (RPQS) d’eau potable, d’assainissement collectif et d’assainissement non collectif pour l’annĂ©e 2019
  • Choix du prestataire pour la rĂ©fection de deux chemins communaux
  • Subvention Ă©lèves Emica

Divers :

  • Rapport des commissions
  • Questions diverses

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07-Compte rendu du 30 novembre 2020