Compte rendu du Conseil Municipal du 11 Janvier 2021

ORDRE DU JOUR :

  • 1) DĂ©signation du secrĂ©taire de sĂ©ance
    2) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 30 novembre 2020
    3) Délégation de signature depuis la dernière séance du conseil
    4) Approbation du règlement intérieur du conseil municipal
    5) Commission de contrĂ´le financier
    6) Modification des statuts de la MARPA
    7) Modification des statuts du SIVOM de Franois Serre les Sapins
    8) RĂ©trocession de concession
    9) RĂ©trocession de concession
    10) Convention de prestation de service pour le contrĂ´le des poteaux incendie
    11) Reprise de provisions pour dépréciation de comptes de tiers

Divers :

  • Rapport des commissions
  • Questions diverses

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01-Compte rendu CM 11 janvier 2021