ORDRE DU JOUR :
- 1) Désignation du secrétaire de séance
2) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 30 novembre 2020
3) Délégation de signature depuis la dernière séance du conseil
4) Approbation du règlement intérieur du conseil municipal
5) Commission de contrôle financier
6) Modification des statuts de la MARPA
7) Modification des statuts du SIVOM de Franois Serre les Sapins
8) Rétrocession de concession
9) Rétrocession de concession
10) Convention de prestation de service pour le contrôle des poteaux incendie
11) Reprise de provisions pour dépréciation de comptes de tiers
Divers :
- Rapport des commissions
- Questions diverses
le télécharger: Compte rendu du 11 Janvier 2021
01-Compte rendu CM 11 janvier 2021