Compte rendu du Conseil Municipal du 30 Novembre 2020

ORDRE DU JOUR :

• Désignation du secrétaire de séance
• Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 5 octobre 2020
• Délégation de signature depuis la dernière séance du conseil
• Affouage façonné – campagne 2020/2021
• Affouage sur pied – campagne 2020/2021
• Contrat travaux de bucheronnage et de débardage en forêt communale 2020/2021
• Assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2021
• Renouvellement convention Ugap Gaz naturel
• Choix du prestataire pour les travaux de rénovation des sols d’un appartement situé au 4 rue de l’église
• Choix du prestataire pour la réfection de l’orgue de l’église
• Avenant au marché de restauration scolaire
• Proposition de gratification d’une stagiaire
• Récapitulatif des postes occupés par le personnel communal
• Construction de caveaux au cimetière de Franois – Choix du prestataire
• Financement complémentaire du budget cimetière par le budget communal pour la construction de caveaux
• Reprise de concession et rachat d’un caveau avec pierre tombale
• Attribution d’une subvention exceptionnelle
• Décision modificative n°4 – Transfert de crédit – Budget communal
• Décision modificative n°1 – Ouverture de crédit – Budget bois
• Convention de fourniture d’informations pour la carte touristique du grand Besançon Métropole
• Convention Territoriale Globale
• Adoption des rapports sur le prix et la qualité des services publics (RPQS) d’eau potable, d’assainissement collectif et d’assainissement non collectif pour l’année 2019
• Choix du prestataire pour la réfection de deux chemins communaux
• Subvention élèves Emica

Divers :

• Rapport des commissions
• Questions diverses

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