Le prochain Conseil Municipal se déroulera le lundi 2 mars à 20h30 en salle du conseil à la mairie

Ordre du jour:

1) Délégation de signature depuis la dernière séance du conseil

2) Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2026

3) Protection sociale complémentaire – Mandatement du Centre de Gestion de la fonction publique du Doubs afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la prévoyance

4) Renouvellement du bail du salon de coiffure

5) Financement des travaux de requalification du chemin des Quatre Journaux – Convention de reversement du produit de la taxe d’aménagement par Grand Besançon Métropole à la commune de Franois

6) Attribution d’une subvention exceptionnelle pour la participation à un stage international d’arbitrage

Divers :

• Rapports des commissions
• Questions diverses