Le prochain Conseil Municipal se déroulera le lundi 26 Janvier à 20h30 en salle du conseil à la mairie

Ordre du jour:

1. Délégation de signature depuis la dernière séance du conseil
2. Coût définitif des transferts de charges 2025 – Évaluation prévisionnelle des transferts de charges 2026
3. Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI) – Avis de la commune de Franois sur le projet PLUI arrêté de Grand Besançon Métropole
4. Mise en place de la tarification des déclarations préalables modificatives
5. Entretien des espaces verts – Convention avec les CDEI
6. Création d’un boulodrome couvert, d’un espace d’activité multigénérationnel et d’un parking – Approbation du projet et du plan de financement
7. Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d’agir des communes

Divers :

• Rapports des commissions
• Questions diverses