
ORDRE DU JOUR :
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 10 juillet 2020
- Délégation de signature depuis la derniÚre séance du conseil
- Convention relative au financement de lâamĂ©lioration de lâĂ©clairage des courts de tennis extĂ©rieurs
- Convention relative Ă lâattribution dâun fonds de concours de la commune de Franois Ă Grand Besançon MĂ©tropole
- Avenant Ă la convention dâentretien de voirie
- Remboursement de franchise
- DĂ©cision modificative n° 1 â Transfert de crĂ©dits – Budget communal
- DĂ©cision modificative n° 2 â Transfert de crĂ©dits – Budget communal
- DĂ©cision modificative n° 3 â Transfert de crĂ©dits – Budget communal
- DĂ©cision modificative n° 1 â Ouverture de crĂ©dits – Budget bois
Divers :
- Rapport des commissions
- Questions diverses
le télécharger: Compte rendu du 7 septembre 2020
06-Compte rendu du 7 septembre 2020