Compte rendu du Conseil Municipal du 07 Septembre 2020

ORDRE DU JOUR :

• Désignation du secrétaire de séance
• Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 10 juillet 2020
• Délégation de signature depuis la dernière séance du conseil
• Convention relative au financement de l’amélioration de l’éclairage des courts de tennis extérieurs
• Convention relative à l’attribution d’un fonds de concours de la commune de Franois à Grand Besançon Métropole
• Avenant à la convention d’entretien de voirie
• Remboursement de franchise
• Décision modificative n° 1 – Transfert de crédits – Budget communal
• Décision modificative n° 2 – Transfert de crédits – Budget communal
• Décision modificative n° 3 – Transfert de crédits – Budget communal
• Décision modificative n° 1 – Ouverture de crédits – Budget bois

Divers :

• Rapport des commissions
• Questions diverses

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