Compte rendu du Conseil Municipal du 07 Septembre 2020

ORDRE DU JOUR :

Désignation du secrétaire de séance
Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 10 juillet 2020
Délégation de signature depuis la dernière séance du conseil
Convention relative au financement de l’amélioration de l’éclairage des courts de tennis extérieurs
Convention relative à l’attribution d’un fonds de concours de la commune de Franois à Grand Besançon Métropole
Avenant à la convention d’entretien de voirie
Remboursement de franchise
Décision modificative n° 1 – Transfert de crédits – Budget communal
Décision modificative n° 2 – Transfert de crédits – Budget communal
Décision modificative n° 3 – Transfert de crédits – Budget communal
Décision modificative n° 1 – Ouverture de crédits – Budget bois

Divers :