ORDRE DU JOUR :
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 10 juillet 2020
- Délégation de signature depuis la dernière séance du conseil
- Convention relative au financement de l’amélioration de l’éclairage des courts de tennis extérieurs
- Convention relative à l’attribution d’un fonds de concours de la commune de Franois à Grand Besançon Métropole
- Avenant à la convention d’entretien de voirie
- Remboursement de franchise
- Décision modificative n° 1 – Transfert de crédits – Budget communal
- Décision modificative n° 2 – Transfert de crédits – Budget communal
- Décision modificative n° 3 – Transfert de crédits – Budget communal
- Décision modificative n° 1 – Ouverture de crédits – Budget bois
Divers :
- Rapport des commissions
- Questions diverses
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06-Compte rendu du 7 septembre 2020