
Mois : décembre 2020


PĂȘche en eau douce dans le dĂ©partement du Doubs – ANNEE 2021
AVIS ANNUEL PĂRIODES D’OUVERTURE DE LA PĂCHE EN 2021 telecharger ArrĂȘtĂ© rĂ©glementant l’exercice de la pĂȘche en eau douĂ©e dans le dĂ©partement du Doubs pour […]

La pĂ©riode de confinement du printemps 2020 a provoquĂ© une aggravation des violences conjugales sur tout le territoire, de lâordre de 20% dans le Doubs […]




Compte rendu du Conseil Municipal du 30 Novembre 2020
ORDRE DU JOUR : DĂ©signation du secrĂ©taire de sĂ©ance Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 5 octobre 2020 DĂ©lĂ©gation de signature depuis la […]

Les nouveaux élus forestiers du Doubs se sont formés à Franois
Les nouveaux Ă©lus forestiers du Doubs se sont formĂ©s Ă Franois Le vendredi 9 octobre, lâassociation des Communes ForestiĂšres du Doubs, dont Franois est adhĂ©rente, […]

GRT Gaz
Plaquette d’information

ArrĂȘtĂ© encadrant les dĂ©rogations au confinement en matiĂšre de rĂ©gulation de la faune sauvage
Voici l’arrĂȘtĂ© 2020-11-28-001 signĂ© par le PrĂ©fet modifiant l’arrĂȘtĂ© n°25-2020-11-09-003 du 9 novembre 2020 encadrant les dĂ©rogations au confinement en matiĂšre de rĂ©gulation de la […]