Pêche en eau douce dans le département du Doubs – ANNEE 2021
AVIS ANNUEL PÉRIODES D’OUVERTURE DE LA PÊCHE EN 2021 telecharger Arrêté réglementant l’exercice de la pêche en eau douée dans le département du Doubs pour […]
Mois : décembre 2020
La période de confinement du printemps 2020 a provoqué une aggravation des violences conjugales sur tout le territoire, de l’ordre de 20% dans le Doubs […]
Compte rendu du Conseil Municipal du 30 Novembre 2020
ORDRE DU JOUR : Désignation du secrétaire de séance Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 5 octobre 2020 Délégation de signature depuis la […]
Les nouveaux élus forestiers du Doubs se sont formés à Franois
Les nouveaux élus forestiers du Doubs se sont formés à Franois Le vendredi 9 octobre, l’association des Communes Forestières du Doubs, dont Franois est adhérente, […]
GRT Gaz
Plaquette d’information
Arrêté encadrant les dérogations au confinement en matière de régulation de la faune sauvage
Voici l’arrêté 2020-11-28-001 signé par le Préfet modifiant l’arrêté n°25-2020-11-09-003 du 9 novembre 2020 encadrant les dérogations au confinement en matière de régulation de la […]