Les délibérations du conseil du 16 septembre 2024
2024-16 09 - 056 Délégations de signature depuis la dernière séance du conseil municipalCliquer sur le lien : Delegations-de-signature-depuis-la-derniere-seance-du-conseil-municipal
2024-16 09 - 058 Délibération portant suppression et création d'emploiCliquer sur le lien : Délibération portant suppression et création d’emploi
2024-16 09 - 059 Remboursement des frais de déplacements des élus municipauxCliquer sur le lien : Remboursement des frais de déplacements des élus municipaux
2024-16 09 - 060 Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacement des agents municipauxCliquer sur le lien : Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacement des agents municipaux
2024-16 09 - 057 Avis du conseil municipal relatif au Plan de Mobilité de GBMCliquer sur le lien : Avis du conseil municipal relatif au Plan de Mobilité de GBM