Compte rendu du Conseil Municipal du 08 Juin 2020

ORDRE DU JOUR :

  • DĂ©signation du secrĂ©taire de sĂ©ance
  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 25 mai 2020
  • DĂ©lĂ©gation de signature depuis la sĂ©ance du 2 mars 2020
  • DĂ©cisions prises en application de l’ordonnance 2020-391 du 01/04/2020
  • DĂ©lĂ©gations consenties au Maire par le conseil municipal
  • Etablissement des commissions
  • Fixation des indemnitĂ©s Maire, Adjoints et conseillers municipaux dĂ©lĂ©guĂ©s
  • DĂ©lĂ©guĂ©s du S.I.V.O.M.
  • DĂ©lĂ©guĂ©s du S.I.E.V.O.
  • DĂ©lĂ©guĂ©s du S.I.C.A.
  • DĂ©lĂ©guĂ© Ă  l’E.M.I.C.A.
  • DĂ©lĂ©guĂ© Ă  l’A.U.DA.B.
  • DĂ©lĂ©guĂ©s M.A.R.P.A.
  • DĂ©lĂ©guĂ© du C.N.A.S.
  • DĂ©signation du correspondant dĂ©fense
  • Fixation du nombre d’administrateur du C.C.A.S.
  • Vote des membres Ă©lus du C.C.A.S.
  • Droit Ă  la formation des Ă©lus
  • Tirage au sort – Liste jury d’assises
  • Adoption de l’avenant 2020 relatif au contrat enfance jeunesse volet jeunesse pour les activitĂ©s organisĂ©es par l’Association Familles Rurales de Pouilley les Vignes
  • Attribution d’une subvention exceptionnelle
  • Admission en non-valeur

Divers :
– Questions diverses

Compte rendu du 8 juin 2020