ORDRE DU JOUR :
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 25 mai 2020
- Délégation de signature depuis la séance du 2 mars 2020
- Décisions prises en application de l’ordonnance 2020-391 du 01/04/2020
- Délégations consenties au Maire par le conseil municipal
- Etablissement des commissions
- Fixation des indemnités Maire, Adjoints et conseillers municipaux délégués
- Délégués du S.I.V.O.M.
- Délégués du S.I.E.V.O.
- Délégués du S.I.C.A.
- Délégué à l’E.M.I.C.A.
- Délégué à l’A.U.DA.B.
- Délégués M.A.R.P.A.
- Délégué du C.N.A.S.
- Désignation du correspondant défense
- Fixation du nombre d’administrateur du C.C.A.S.
- Vote des membres élus du C.C.A.S.
- Droit à la formation des élus
- Tirage au sort – Liste jury d’assises
- Adoption de l’avenant 2020 relatif au contrat enfance jeunesse volet jeunesse pour les activités organisées par l’Association Familles Rurales de Pouilley les Vignes
- Attribution d’une subvention exceptionnelle
- Admission en non-valeur
Divers :
– Questions diverses