Compte rendu du Conseil Municipal du 1er MARS 2021

ORDRE DU JOUR :

1) Désignation du secrétaire de séance
2) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 11 janvier 2021
3) Délégation de signature depuis la dernière séance du conseil
4) Entretien des espaces verts – Convention avec les CDEI
5) Prestation de délégué à la protection des données réalisée par l’Agence Départementale d’Appui aux Territoires (ADAT)
6) Programme de travaux forestiers 2021
7) Cout définitif des transferts de charges 2020 – Evaluation prévisionnelle des transferts de charges 2021
8) Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens pour la gestion de la structure Familles Rurales association de Pouilley les Vignes 2021-2024
9) Avancements de grade

Divers :

• Rapport des commissions
• Questions diverses

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Compte rendu du Conseil Municipal du 1er MARS 2021