ARRETES MUNICIPAUX

Arrêté levant les restrictions provisoires des usages de l’eau n° 25-2025-09-08-00006 du 08 Septembre 2025

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Arrêté levant les restrictions provisoires des usages de l’eau n° 25-2025-09-08-00006 du 08 Septembre 2025

Communication 11 septembre 2025

Sur l’ensemble du territoire du Doubs Telecharger l’arrêté

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Arrêté Sécheresse n° 25-2025-08-18-00002 du 18 Août 2025

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Arrêté Sécheresse n° 25-2025-08-18-00002 du 18 Août 2025

Communication 18 août 2025

Portant restriction provisoire des usages de l’eau: Niveau alerte renforcée sur l’ensemble du département du Doubs 0️...

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38-2025 – Empiètement de chaussée rue Louis Jouffroy du 18/08 au 05/09/2025

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38-2025 – Empiètement de chaussée rue Louis Jouffroy du 18/08 au 05/09/2025

Communication 14 août 2025

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Arrêté Sécheresse n° 25-2025-07-04-00002 du 04 juillet 2025

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Arrêté Sécheresse n° 25-2025-07-04-00002 du 04 juillet 2025

Communication 11 août 2025

0️ La canicule persistante et le manque de pluie fragilisent les rivières, les nappes phréatiques… et tout...

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36-2025 – Réglementation du régime de priorité au carrefour chemin de la Planche et de la rue de la Gare

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36-2025 – Réglementation du régime de priorité au carrefour chemin de la Planche et de la rue de la Gare

Communication 4 août 2025

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35-2025 – Réglementation du régime de priorité au carrefour chemin de la Dinde et la rue de l’Orée du Bois

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35-2025 – Réglementation du régime de priorité au carrefour chemin de la Dinde et la rue de l’Orée du Bois

Communication 4 août 2025

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34-2025 – Réglementation à 30 km/h rue Jovinet à la rue de l’Oratoire

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34-2025 – Réglementation à 30 km/h rue Jovinet à la rue de l’Oratoire

Communication 4 août 2025

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26-2025 Circulation alternée rue du Bois du 23 au 30 juin

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26-2025 Circulation alternée rue du Bois du 23 au 30 juin

Communication 20 juin 2025

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Arrêté préfectoral réglementant la vente et l’utilisation des carburants au détail, des explosifs – Fête de la musique 2025

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Arrêté préfectoral réglementant la vente et l’utilisation des carburants au détail, des explosifs – Fête de la musique 2025

Communication 19 juin 2025

Ci-joint l’arrêté réglementant temporairement la vente, le transport et l’utilisation des carburants au détail, produits inflammables ou...

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21-2025 Chemin de Terre Rouge – Empiètement de chaussée le 11 juillet 2025

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21-2025 Chemin de Terre Rouge – Empiètement de chaussée le 11 juillet 2025

Communication 28 mai 2025

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