Le conseil municipal se réunira
le lundi 07 Septembre 2020 à 20h00
En salle des associations
Le conseil municipal se tiendra en présence du public qui sera limité par mesures sanitaires à 5 personnes
Ordre du jour:
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 10 juillet 2020
- Délégation de signature depuis la dernière séance du conseil
- Convention relative au financement des l’amélioration de l’éclairage des courts de tennis extérieurs
- Convention relative à l’attribution d’un fonds de concours de la commune de Franois à Grand Besançon Métropole
- Avenant à la convention d’entretien de voirie
- Remboursement de franchise
- Décision modificative n° 1 – Transfert de crédits – Budget communal
- Décision modificative n° 2 – Transfert de crédits – Budget communal
- Décision modificative n° 3 – Transfert de crédits – Budget communal
- Décision modificative n° 1 – Ouverture de crédits – Budget bois
Divers :
. Questions diverses
– Rapport des commissions