
ORDRE DU JOUR :
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 7 novembre 2016
- Délégation de signature depuis la dernière séance du Conseil Municipal
- Adhésion des communes de Valay et Venère au Sievo
- Adhésion à la convention de groupement de commandes permanent
- Avenant n°1 à la convention constitutive d’un groupement de commandes permanent
- Longueur de voirie communale
- Demande de subvention – Accessibilité des locaux – DETR 2017
- Demande de subvention – Equipement de salles de classe en TBI et en ordinateurs – DETR 2017
- Tarification cantine scolaire
- Tarification cantine scolaire pour P.A.I.
- Remboursement comité des fêtes
- Avance de fonds FIPHFP
- Renouvellement avenant bail de Monsieur Patrick JOURNOT
- Instauration du temps partiel dans la commune{phocadownload view=file|id=175|target=s}