Compte rendu du Conseil Municipal 08 Avril 2019

ORDRE DU JOUR :

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 4 mars 2019
  • Délégation de signature depuis la dernière séance du Conseil Municipal
  • Compte administratif 2018 du budget bois
  • Compte de gestion 2018 du budget bois établi par Monsieur le Trésorier
  • Budget bois – Affectation du résultat de fonctionnement 2018
  • Budget primitif 2019 – Budget bois
  • Compte administratif 2018 du budget communal
  • Compte de gestion 2018 du budget communal établi par Monsieur le Trésorier
  • Budget communal – Affectation du résultat de fonctionnement 2018
  • Taux d’imposition 2019
  • Approbation du budget de fonctionnement prévisionnel 2019 de Familles Rurales Franois-Serre les Sapins
  • Budget primitif 2019 – Budget communal
  • Recrutement d’un archiviste vacataire
  • Programme de travaux forêt 2019
  • Transformation de la Communauté d’Agglomération du Grand Besançon en Communauté Urbaine

 

 

 

Divers :

. Rapports des Commissions

. D.I.A

. Questions diverses

 

Compte rendu conseil municipal du 8 avril 2019