Réunion du conseil municipal

Le conseil municipal se réunira

le lundi 13 janvier 2020 à 20h30

à la mairie de Franois en salle du conseil

 

ORDRE DU JOUR :

 

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 9 décembre 2019
  • Délégation de signature depuis la dernière séance du Conseil Municipal
  • Remboursement des meubles de cuisine logement 4 rue de l’Eglise
  • Convention de participation des communes de franois et serre les sapins au CEJ ADO/CLSH
  • Coût définitif des transferts de charges 2019 – Evaluation prévisionnelle des transferts de charges 2020
  • Recensement de la population – Désignation et rémunération des agents recenseurs

 

 

 

 

 

 

 

Divers :

. Rapports des Commissions

. D.I.A

. Questions diverses