Le conseil municipal se réunira
le vendredi 10 juillet 2020 à 20h00
En salle des associations
Le conseil municipal se tiendra en présence du public qui sera limité par mesures sanitaires à 5 personnes
Ordre du jour:
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 8 juin 2020
- Délégation de signature depuis la dernière séance du conseil
- Compte administratif 2019 du budget communal
- Compte de gestion 2019 du budget communal établi par monsieur le Trésorier
- Budget communal – Affectation du résultat de fonctionnement 2019
- Budget primitif 2020 – Budget communal
- Compte administratif 2019 du budget bois
- Compte de gestion 2019 du budget bois établi par monsieur le Trésorier
- Budget bois – Affectation du résultat de fonctionnement 2019
- Budget primitif 2020 – Budget bois
- Création d’un budget annexe cimetière
- Budget primitif 2020 – Budget cimetière
- Financement du budget cimetière par le budget communal pour la construction de caveaux
- Attribution de subventions
- Création et suppression d’emploi – ATSEM
- Recrutement de 2 agents contractuels
- Instauration de la prime exceptionnelle en faveur des agents mobilisés pour assurer la continuité des services publics dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire déclaré pour faire face à l’épidémie de Covid-19
- Tarification cantine scolaire
- Tarification cantine scolaire P.A.I.
- Commission communale des impôts directs – Proposition des commissaires titulaires et suppléants
- Commission Intercommunale des Impôts Directs – Proposition des candidats titulaires et suppléants
- Vente de deux parcelles situées à la Belle Etoile
- Convention de déneigement
- Broyage et élagage des chemins communaux
- Programme de travaux forêt 2020
- Désignation de deux délégués à l’association des communes forestières
- Remboursement de caution – M Viennet – 4, Rue de l’Eglise
- Location d’un appartement – 4 Rue de l’Eglise
- Location de la licence IV de débit de boisson
- Elections sénatoriales – Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants
Divers :
. Questions diverses
– Rapport des commissions