Réunion du conseil municipal

Le conseil municipal se réunira

le lundi 02 mars 2020 à 20h30

à la mairie de Franois en salle du conseil

 

ORDRE DU JOUR :

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 13 janvier 2020
  • Délégation de signature depuis la dernière séance du Conseil Municipal
  • Adoption des Rapports sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) d’eau potable, d’assainissement collectif et d’assainissement non collectif pour l’année 2018
  • Etude de faisabilité du complexe de football sur la commune de Franois – Convention financière entre les communes de Franois, de Chemaudin-et-Vaux, d’Ecole-Valentin, de Pirey et de Serre-les-Sapins
  • Renouvellement de l’adhésion à la convention Ordiclasse
  • Entretien des espaces verts – Convention avec les CDEI
  • Convention d’installation d’un chalet d’accueil – Franois Parc Aventure
  • Attribution d’une subvention exceptionnelle
  • Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)

 

Divers :

  • . Rapports des Commissions
  • . D.I.A
  • . Questions diverses