RĂ©union du conseil municipal

Le conseil municipal se réunira

le vendredi 10 juillet 2020 Ă  20h00

En salle des associations

 

Le conseil municipal se tiendra en présence du public qui sera limité par mesures sanitaires à 5 personnes

 

Ordre du jour:

  • DĂ©signation du secrĂ©taire de sĂ©ance
  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 8 juin 2020
  • DĂ©lĂ©gation de signature depuis la dernière sĂ©ance du conseil
  • Compte administratif 2019 du budget communal
  • Compte de gestion 2019 du budget communal Ă©tabli par monsieur le TrĂ©sorier
  • Budget communal – Affectation du rĂ©sultat de fonctionnement 2019
  • Budget primitif 2020 – Budget communal
  • Compte administratif 2019 du budget bois
  • Compte de gestion 2019 du budget bois Ă©tabli par monsieur le TrĂ©sorier
  • Budget bois – Affectation du rĂ©sultat de fonctionnement 2019
  • Budget primitif 2020 – Budget bois
  • CrĂ©ation d’un budget annexe cimetière
  • Budget primitif 2020 – Budget cimetière
  • Financement du budget cimetière par le budget communal pour la construction de caveaux
  • Attribution de subventions
  • CrĂ©ation et suppression d’emploi – ATSEM
  • Recrutement de 2 agents contractuels
  • Instauration de la prime exceptionnelle en faveur des agents mobilisĂ©s pour assurer la continuitĂ© des services publics dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire dĂ©clarĂ© pour faire face Ă  l’épidĂ©mie de Covid-19
  • Tarification cantine scolaire
  • Tarification cantine scolaire P.A.I.
  • Commission communale des impĂ´ts directs – Proposition des commissaires titulaires et supplĂ©ants
  • Commission Intercommunale des ImpĂ´ts Directs – Proposition des candidats titulaires et supplĂ©ants
  • Vente de deux parcelles situĂ©es Ă  la Belle Etoile
  • Convention de dĂ©neigement
  • Broyage et Ă©lagage des chemins communaux
  • Programme de travaux forĂŞt 2020
  • DĂ©signation de deux dĂ©lĂ©guĂ©s Ă  l’association des communes forestières
  • Remboursement de caution – M Viennet – 4, Rue de l’Eglise
  • Location d’un appartement – 4 Rue de l’Eglise
  • Location de la licence IV de dĂ©bit de boisson
  • Elections sĂ©natoriales – DĂ©signation des dĂ©lĂ©guĂ©s du conseil municipal et de leurs supplĂ©ants

Divers :

. Questions diverses

– Rapport des commissions