Réunion du conseil municipal

Le conseil municipal se réunira

le lundi 08 juin 2020 à 20h00

En salle des associations

 

Le conseil municipal se tiendra en présence du public qui sera limité par mesures sanitaires à 5 personnes

 

Ordre du jour:

1)Désignation du secrétaire de séance

2) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 25 mai 2020

3) Délégation de signature depuis la séance du 2 mars 2020

4) Décisions prises en application de l’ordonnance 2020-391 du 01/04/2020

5) Délégations consenties au Maire par le conseil municipal

6) Etablissement des commissions

7) Fixation des indemnités Maire, Adjoints et conseillers municipaux délégués

8) Délégués du S.I.V.O.M.

9) Délégués du S.I.E.V.O.

10) Délégués du S.I.C.A.

11) Délégué à l’E.M.I.C.A.

12) Délégué à l’A.U.DA.B.

13) Délégués M.A.R.P.A.

14) Délégué du C.N.A.S.

15) Désignation du correspondant défense

16) Fixation du nombre d’administrateur du C.C.A.S.

17) Vote des membres élus du C.C.A.S.

18) Droit à la formation des élus

19) Tirage au sort – Liste jury d’assises

20) Adoption de l’avenant 2020 relatif au contrat enfance jeunesse volet jeunesse pour les activités organisées par l’Association Familles Rurales de Pouilley les Vignes

21) Attribution d’une subvention exceptionnelle

22) Admission en non-valeur

Divers :

. Questions diverses