RĂ©union du conseil municipal le 07/09/2020

Le conseil municipal se réunira

le lundi 07 Septembre 2020 Ă  20h00

En salle des associations

Le conseil municipal se tiendra en présence du public qui sera limité par mesures sanitaires à 5 personnes

Ordre du jour:

  • DĂ©signation du secrĂ©taire de sĂ©ance
  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 10 juillet 2020
  • DĂ©lĂ©gation de signature depuis la dernière sĂ©ance du conseil
  • Convention relative au financement des l’amĂ©lioration de l’éclairage des courts de tennis extĂ©rieurs
  • Convention relative Ă  l’attribution d’un fonds de concours de la commune de Franois Ă  Grand Besançon MĂ©tropole
  • Avenant Ă  la convention d’entretien de voirie
  • Remboursement de franchise
  • DĂ©cision modificative n° 1 – Transfert de crĂ©dits – Budget communal
  • DĂ©cision modificative n° 2 – Transfert de crĂ©dits – Budget communal
  • DĂ©cision modificative n° 3 – Transfert de crĂ©dits – Budget communal
  • DĂ©cision modificative n° 1 – Ouverture de crĂ©dits – Budget bois

Divers :

. Questions diverses

– Rapport des commissions