Reunion du conseil municipal

Le conseil municipal se rĂ©unira exceptionnellement Ă  la salle des association de Franois 2 rue de l’eglise

le 11 Janvier 2021 Ă  20h00

ORDRE DU JOUR :

  • DĂ©signation du secrĂ©taire de sĂ©ance
  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 30 novembre 2020
  • DĂ©lĂ©gation de signature depuis la dernière sĂ©ance du conseil
  • Approbation du règlement intĂ©rieur du conseil municipal
  • Commission de contrĂ´le financier
  • Modification des statuts de la MARPA
  • Modification des statuts du SIVOM de Franois Serre les Sapins
  • RĂ©trocession de concession
  • RĂ©trocession de concession
  • Convention de prestation de service pour le contrĂ´le des poteaux incendie
  • Reprise de provisions pour dĂ©prĂ©ciation de comptes de tiers

Divers :

. Rapport des commissions

. Questions diverses