Reunion du conseil municipal

Le conseil municipal se réunira exceptionnellement à la salle des association de Franois 2 rue de l’eglise

le 11 Janvier 2021 à 20h00

ORDRE DU JOUR :

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 30 novembre 2020
  • Délégation de signature depuis la dernière séance du conseil
  • Approbation du règlement intérieur du conseil municipal
  • Commission de contrôle financier
  • Modification des statuts de la MARPA
  • Modification des statuts du SIVOM de Franois Serre les Sapins
  • Rétrocession de concession
  • Rétrocession de concession
  • Convention de prestation de service pour le contrôle des poteaux incendie
  • Reprise de provisions pour dépréciation de comptes de tiers

Divers :

. Rapport des commissions

. Questions diverses