Le conseil municipal se réunira exceptionnellement à la salle des association de Franois 2 rue de l’eglise

le 11 Janvier 2021 à 20h00

ORDRE DU JOUR :

• Désignation du secrétaire de séance
• Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 30 novembre 2020
• Délégation de signature depuis la dernière séance du conseil
• Approbation du règlement intérieur du conseil municipal
• Commission de contrôle financier
• Modification des statuts de la MARPA
• Modification des statuts du SIVOM de Franois Serre les Sapins
• Rétrocession de concession
• Rétrocession de concession
• Convention de prestation de service pour le contrôle des poteaux incendie
• Reprise de provisions pour dépréciation de comptes de tiers

Divers :

. Rapport des commissions

. Questions diverses