
Le conseil municipal se réunira exceptionnellement à la salle des association de Franois 2 rue de l’eglise
le 11 Janvier 2021 à 20h00
ORDRE DU JOUR :
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 30 novembre 2020
- Délégation de signature depuis la dernière séance du conseil
- Approbation du règlement intérieur du conseil municipal
- Commission de contrôle financier
- Modification des statuts de la MARPA
- Modification des statuts du SIVOM de Franois Serre les Sapins
- Rétrocession de concession
- Rétrocession de concession
- Convention de prestation de service pour le contrôle des poteaux incendie
- Reprise de provisions pour dépréciation de comptes de tiers
Divers :
. Rapport des commissions
. Questions diverses