Prochain CONSEIL MUNICIPAL DU 12 AVRIL 2021

Le conseil municipal se reunira exceptionnellement Ă  la salle des associations de Franois – 2 rue de l’eglise

Compte tenu du couvre-feu, le conseil municipal se tiendra en l’absence du public

Ordre du jour:

  1. Désignation du secrétaire de séance
  2. Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 1er mars 2021
  3. Délégation de signature depuis la dernière séance du conseil
  4. Compte administratif 2020 du budget communal
  5. Compte de gestion 2020 du budget communal établi par monsieur le Trésorier
  6. Budget communal – Affectation du résultat de fonctionnement 2020
  7. Budget primitif 2021 – Budget communal
  8. Durée d’amortissement des fonds de concours
  9. Durée d’amortissement des frais liés à la réalisation des documents d’urbanisme
  10. Vote des taux d’imposition
  11. Attribution de subventions
  12. Compte administratif 2020 du budget bois
  13. Compte de gestion 2020 du budget bois établi par monsieur le Trésorier
  14. Budget bois – Affectation du résultat de fonctionnement 2020
  15. Budget primitif 2021 – Budget bois
  16. Compte administratif 2020 du budget cimetière
  17. Budget primitif 2021 – Budget cimetière
  18. Remboursement du budget communal par le budget cimetière pour la construction de caveaux
  19. Réintégration des frais d’aménagement du cimetière dans le budget communal

Divers :

. Rapport des commissions

. Questions diverses