
Le conseil municipal se reunira exceptionnellement Ă la salle des associations de Franois – 2 rue de l’eglise
Compte tenu du couvre-feu, le conseil municipal se tiendra en l’absence du public
Ordre du jour:
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 1er mars 2021
- Délégation de signature depuis la dernière séance du conseil
- Compte administratif 2020 du budget communal
- Compte de gestion 2020 du budget communal établi par monsieur le Trésorier
- Budget communal – Affectation du résultat de fonctionnement 2020
- Budget primitif 2021 – Budget communal
- Durée d’amortissement des fonds de concours
- Durée d’amortissement des frais liés à la réalisation des documents d’urbanisme
- Vote des taux d’imposition
- Attribution de subventions
- Compte administratif 2020 du budget bois
- Compte de gestion 2020 du budget bois établi par monsieur le Trésorier
- Budget bois – Affectation du résultat de fonctionnement 2020
- Budget primitif 2021 – Budget bois
- Compte administratif 2020 du budget cimetière
- Budget primitif 2021 – Budget cimetière
- Remboursement du budget communal par le budget cimetière pour la construction de caveaux
- Réintégration des frais d’aménagement du cimetière dans le budget communal
Divers :
. Rapport des commissions
. Questions diverses