Compte rendu du Conseil Municipal du 6 Novembre 2017

ORDRE DU JOUR :
1) Désignation du secrétaire de séance
2) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 2 octobre 2017
3) Délégation de signature depuis la dernière séance du Conseil Municipal
4) Réaménagement du rez-de-chaussée de la mairie
5) Aménagement et accessibilité du groupe scolaire
6) Avenant au marché de restauration scolaire
7) Lancement d’une consultation « Fourniture et livraison de repas en liaison froide »
pour la cantine scolaire
8) Tarification cantine scolaire
9) Renouvellement convention Ugap gaz naturel
10) Choix du prestataire pour les travaux de peinture de l’appartement de la mairie
11) Choix du prestataire pour les travaux de peinture et de changement de revêtement du
sol de l’appartement de la poste
12) Choix du prestataire pour le remplacement de 3 velux dans l’appartement de la poste
13) Choix du prestataire pour le remplacement des portes de garage du bâtiment situé au
4, Rue de l’Eglise
14) Devis CDEI – Débardage de 15 stères
15) Devis CDEI – Ramassage de déchets en forêt
16) Devis CDEI – Défrichage / élagage limite de forêt communale/propriété Nicolas
17) Affouage sur pied – Campagne 2017/2018
18) Affouage façonné – Campagne 2018
19) Modification de la délibération 2017/091 du 04/09/2017 – Choix des entreprises
pour la réalisation des chantiers d’exploitation forestière – Campagne 2017/2018
20) Contrat de travaux de bucheronnage
21) Frais de logiciel de la psychologue scolaire – Convention
22) Participation au Fonds d’Aide aux Accédants à la propriété en Difficulté (F.A.A.D.)
23) Participation au Fonds de Solidarité pour le Logement (F.S.L.)
24) Admission en non-valeur – Budget assainissement
25) Transfert de crédits – Budget assainissement
26) Admission en non-valeur – Budget bois
27) Transfert de crédits – budget communal
Divers :
 DIA
 Rapports des Commissions
 Questions diverses

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