Compte rendu du Conseil Municipal du 6 mars 2017

ORDRE DU JOUR :

  • DĂ©signation du secrĂ©taire de sĂ©ance
  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 6 fĂ©vrier 2017
  • DĂ©lĂ©gation de signature depuis la derniĂšre sĂ©ance du Conseil Municipal
  • Extension de pĂ©rimĂštre du Grand Besançon – DĂ©termination des attributions de compensation prĂ©visionnelles des communes entrantes
  • Remboursement de la caution de Monsieur TREILLARD Bertrand – 31 Grande Rue
  • Remboursement de la caution de Madame GILLET Chantal – 4 Rue de l’Eglise

 Divers :

            . Rapports des Commissions 

            . Questions diverses

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