Compte rendu du Conseil Municipal du 6 mars 2017

8 avril 2017 Communication Les comptes rendus 0

ORDRE DU JOUR :

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 6 février 2017
  • Délégation de signature depuis la dernière séance du Conseil Municipal
  • Extension de périmètre du Grand Besançon – Détermination des attributions de compensation prévisionnelles des communes entrantes
  • Remboursement de la caution de Monsieur TREILLARD Bertrand – 31 Grande Rue
  • Remboursement de la caution de Madame GILLET Chantal – 4 Rue de l’Eglise

 Divers :

            . Rapports des Commissions 

            . Questions diverses

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