Compte rendu du Conseil Municipal du 5 decembre 2016

 

 ORDRE DU JOUR :

• Désignation du secrétaire de séance
• Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 7 novembre 2016
• Délégation de signature depuis la dernière séance du Conseil Municipal
• Adhésion des communes de Valay et Venère au Sievo
• Adhésion à la convention de groupement de commandes permanent
• Avenant n°1 à la convention constitutive d’un groupement de commandes permanent
• Longueur de voirie communale
• Demande de subvention – Accessibilité des locaux – DETR 2017
• Demande de subvention – Equipement de salles de classe en TBI et en ordinateurs – DETR 2017
• Tarification cantine scolaire
• Tarification cantine scolaire pour P.A.I.
• Remboursement comité des fêtes
• Avance de fonds FIPHFP
• Renouvellement avenant bail de Monsieur Patrick JOURNOT
• Instauration du temps partiel dans la commune{phocadownload view=file|id=175|target=s}