Compte rendu du Conseil Municipal du 5 decembre 2016

 

 ORDRE DU JOUR :

  • DĂ©signation du secrĂ©taire de sĂ©ance
  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 7 novembre 2016
  • DĂ©lĂ©gation de signature depuis la derniĂšre sĂ©ance du Conseil Municipal
  • AdhĂ©sion des communes de Valay et VenĂšre au Sievo
  • AdhĂ©sion Ă  la convention de groupement de commandes permanent
  • Avenant n°1 Ă  la convention constitutive d’un groupement de commandes permanent
  • Longueur de voirie communale
  • Demande de subvention – AccessibilitĂ© des locaux – DETR 2017
  • Demande de subvention – Equipement de salles de classe en TBI et en ordinateurs – DETR 2017
  • Tarification cantine scolaire
  • Tarification cantine scolaire pour P.A.I.
  • Remboursement comitĂ© des fĂȘtes
  • Avance de fonds FIPHFP
  • Renouvellement avenant bail de Monsieur Patrick JOURNOT
  • Instauration du temps partiel dans la commune{phocadownload view=file|id=175|target=s}