Compte rendu du Conseil Municipal du 3 avril 2017

ORDRE DU JOUR :

  • DĂ©signation du secrĂ©taire de sĂ©ance
  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 6 mars 2017
  • DĂ©lĂ©gation de signature depuis la dernière sĂ©ance du Conseil Municipal
  • Compte administratif 2016 du budget bois
  • Compte de gestion 2016 du budget bois Ă©tabli par Monsieur le TrĂ©sorier
  • Budget bois – Affectation du rĂ©sultat de fonctionnement 2016
  • Budget Primitif 2017 – Budget bois
  • Compte administratif 2016 du budget assainissement
  • Compte de gestion 2016 du budget assainissement Ă©tabli par Monsieur le TrĂ©sorier
  • Budget assainissement – Affectation du rĂ©sultat de fonctionnement 2016
  • Budget Primitif 2017 – Budget assainissement
  • Compte administratif 2016 du budget communal
  • Compte de gestion 2016 du budget communal Ă©tabli par Monsieur le TrĂ©sorier
  • Budget communal – Affectation du rĂ©sultat de fonctionnement 2016
  • Budget Primitif 2017 – Budget communal
  • Taux d’imposition 2017
  • Taxe redevance assainissement
  • Approbation du budget prĂ©visionnel de fonctionnement 2017 de l’Association Famille Rurales Franois-Serre-les-Sapins
  • Remboursement de la caution de Monsieur TREILLARD Bertrand – 31 Grande Rue
  • Provision pour impayĂ©s – Location appartement
  • SĂ©curisation et amĂ©lioration de la desserte de la forĂŞt
  • Tirage au sort – Liste jury d’Assises
  • Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse pour la pĂ©riode 2016-2019

 Divers :

            . Rapports des Commissions 

            . Questions diverses

 {phocadownload view=file|id=195|target=s}

{phocadownload view=file|id=196|target=s}