ORDRE DU JOUR :
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 6 mars 2017
- Délégation de signature depuis la dernière séance du Conseil Municipal
- Compte administratif 2016 du budget bois
- Compte de gestion 2016 du budget bois établi par Monsieur le Trésorier
- Budget bois – Affectation du résultat de fonctionnement 2016
- Budget Primitif 2017 – Budget bois
- Compte administratif 2016 du budget assainissement
- Compte de gestion 2016 du budget assainissement établi par Monsieur le Trésorier
- Budget assainissement – Affectation du résultat de fonctionnement 2016
- Budget Primitif 2017 – Budget assainissement
- Compte administratif 2016 du budget communal
- Compte de gestion 2016 du budget communal établi par Monsieur le Trésorier
- Budget communal – Affectation du résultat de fonctionnement 2016
- Budget Primitif 2017 – Budget communal
- Taux d’imposition 2017
- Taxe redevance assainissement
- Approbation du budget prévisionnel de fonctionnement 2017 de l’Association Famille Rurales Franois-Serre-les-Sapins
- Remboursement de la caution de Monsieur TREILLARD Bertrand – 31 Grande Rue
- Provision pour impayés – Location appartement
- Sécurisation et amélioration de la desserte de la forêt
- Tirage au sort – Liste jury d’Assises
- Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse pour la période 2016-2019
Divers :
. Rapports des Commissions
. Questions diverses
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