Compte rendu du Conseil Municipal du 3 avril 2017

ORDRE DU JOUR :

• Désignation du secrétaire de séance
• Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 6 mars 2017
• Délégation de signature depuis la dernière séance du Conseil Municipal
• Compte administratif 2016 du budget bois
• Compte de gestion 2016 du budget bois établi par Monsieur le Trésorier
• Budget bois – Affectation du résultat de fonctionnement 2016
• Budget Primitif 2017 – Budget bois
• Compte administratif 2016 du budget assainissement
• Compte de gestion 2016 du budget assainissement établi par Monsieur le Trésorier
• Budget assainissement – Affectation du résultat de fonctionnement 2016
• Budget Primitif 2017 – Budget assainissement
• Compte administratif 2016 du budget communal
• Compte de gestion 2016 du budget communal établi par Monsieur le Trésorier
• Budget communal – Affectation du résultat de fonctionnement 2016
• Budget Primitif 2017 – Budget communal
• Taux d’imposition 2017
• Taxe redevance assainissement
• Approbation du budget prévisionnel de fonctionnement 2017 de l’Association Famille Rurales Franois-Serre-les-Sapins
• Remboursement de la caution de Monsieur TREILLARD Bertrand – 31 Grande Rue
• Provision pour impayés – Location appartement
• Sécurisation et amélioration de la desserte de la forêt
• Tirage au sort – Liste jury d’Assises
• Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse pour la période 2016-2019

 Divers :

            . Rapports des Commissions 

            . Questions diverses

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