Compte rendu du Conseil Municipal du 24 11 2015

ORDRE DU JOUR :

 

Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 16 novembre 2015

Délégation du Conseil Municipal au maire

Etablissement des commissions

Désignation des délégués aux syndicats intercommunaux

Création de deux postes de conseillers municipaux délégués (finances et personnel)

Fixation des indemnités maire, adjoints et conseillers municipaux délégués

Droit Ă  la formation des Ă©lus

Délégués du S.I.V.O.M.

Délégués du S.I.A.G.

Délégués du S.I.E.V.O.

Délégués du S.I.C.A.

DĂ©lĂ©guĂ©s Ă  l’E.M.I.C.A.

DĂ©lĂ©guĂ©s Ă  l’A.U.D.A.B.

Délégués M.A.R.P.A.

Délégué du C.N.A.S.

Désignation correspondant défense

Fixation du nombre d’administrateurs du C.C.A.S.

Vote des membres Ă©lus du C.C.A.S.

DĂ©signation du candidat Ă  la Commission Intercommunale des ImpĂŽts Directs

Délégués à la Commission des ImpÎts

 

DIVERS

– DĂ©lĂ©gations aux adjoints et conseillers municipaux dĂ©lĂ©guĂ©s

– Questions diverses

 

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