Compte rendu du Conseil Municipal du 13 Janvier 2020

ORDRE DU JOUR :

  • DĂ©signation du secrĂ©taire de sĂ©ance
  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 9 dĂ©cembre 2019
  • DĂ©lĂ©gation de signature depuis la derniĂšre sĂ©ance du Conseil Municipal
  • Remboursement des meubles de cuisine logement 4 rue de l’Eglise
  • Convention de participation des communes de franois et serre les sapins au CEJ ADO/CLSH
  • CoĂ»t dĂ©finitif des transferts de charges 2019 – Evaluation prĂ©visionnelle des transferts de charges 2020
  • Recensement de la population – DĂ©signation et rĂ©munĂ©ration des agents recenseurs

Divers :
. Rapports des Commissions
. D.I.A
. Questions diverses

Compte rendu du 13 janvier 2020