Compte rendu du conseil municipal du 07/12/2015

ORDRE DU JOUR :
1) Désignation du secrétaire de séance
2) Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 24 novembre
2015
3) Délégation du Conseil Municipal au maire
4) Admission en non-valeur et transfert de crédit – Budget assainissement
5) Convention relative à la participation financière de la commune de Franois au
fonctionnement du Contrat Temps Libre avec l’Association Familles Rurales de
Pouilley-Les-Vignes
6) Convention de mise à disposition du gymnase à la Société AFTRAL FI CFATL
Franche-Comté
2
7) Avenant au contrat d’entretien et maintenance des installations de chauffage et VMC
des bâtiments communaux
8) Modification règlement salle des associations
9) Réouverture du poste d’Adjoint Technique Territorial 2ème classe
10) Assiette, dévolution et destination des coupes de l’exercice 2016/2017
11) S.I.C.A – Modification des statuts
12) Proposition de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (S.D.C.I)
13) Droit Ă  la formation des Ă©lus
DIVERS
– Rapport des Commissions
– D.I.A.
– Questions diverses

 

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