Compte rendu conseil Municipal de Franois du 07 09Â 2015
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Etaient abordés les sujets suivants :
-  Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 06 juillet 2015
-  Délégation de signatures depuis la dernière séance du Conseil Municipal
- Â Participation au F.A.A.D.
- Â Participation au F.S.L
-  Informatisation du processus de réservation et paiement des repas de la cantine scolaire – Choix du prestataire
-  Dérogations scolaires
-  Convention relative à la participation financière des communes de Franois et Serre-Les-Sapins au financement du Contrat Temps Libre pour ce qui concerne le fonctionnement des centres de loisirs (autres que périscolaires) organisés par l’Association Familles Rurales de Franois/Serre-Les-Sapins
-  Convention relative à la participation financière de la commune de Franois au fonctionnement du Contrat Temps Libre avec l’Association Familles Rurales de Pouilley Les Vignes
- Mission d’assistance administrative pour multi-accueil
- Rupture de la mise à disposition d’un agent
- Convention badminton
- Elaboration agenda d’accessibilité programmée
- Assistance bois façonnés à dominante feuillus pour la campagne 2015/2016
- Contrat d’approvisionnement et vente groupée
- Remplacement membre de la Commission Sécurité Routière
- Remplacement membre élu du C.C.A.S.
- Renouvellement bureau Association Foncière
- Modification des statuts de la C.A.G.B.
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        DIVERS
– D.I.A.
– Nettoyage forĂŞt
– Affaire indivision BRALET-CARMILLE-FUMEZ
– Permanences
– Gymnase
– DĂ©mission du responsable de la Commission Enseignement
– DĂ©mission d’une Conseillère Municipale
– VidĂ©oprotection
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