Compte rendu du Conseil Municipal du 07 09 2015

Compte rendu conseil Municipal de Franois du 07 09 2015

 

Etaient abordés les sujets suivants :

  •  Approbation du compte rendu de la sĂ©ance du Conseil Municipal du 06 juillet 2015
  •  DĂ©lĂ©gation de signatures depuis la dernière sĂ©ance du Conseil Municipal
  •  Participation au F.A.A.D.
  •  Participation au F.S.L
  •  Informatisation du processus de rĂ©servation et paiement des repas de la cantine scolaire – Choix du prestataire
  •  DĂ©rogations scolaires
  •  Convention relative Ă  la participation financière des communes de Franois et Serre-Les-Sapins au financement du Contrat Temps Libre pour ce qui concerne le fonctionnement des centres de loisirs (autres que pĂ©riscolaires) organisĂ©s par l’Association Familles Rurales de Franois/Serre-Les-Sapins
  •  Convention relative Ă  la participation financière de la commune de Franois au fonctionnement du Contrat Temps Libre avec l’Association Familles Rurales de Pouilley Les Vignes
  • Mission d’assistance administrative pour multi-accueil
  • Rupture de la mise Ă  disposition d’un agent
  • Convention badminton
  • Elaboration agenda d’accessibilitĂ© programmĂ©e
  • Assistance bois façonnĂ©s Ă  dominante feuillus pour la campagne 2015/2016
  • Contrat d’approvisionnement et vente groupĂ©e
  • Remplacement membre de la Commission SĂ©curitĂ© Routière
  • Remplacement membre Ă©lu du C.C.A.S.
  • Renouvellement bureau Association Foncière
  • Modification des statuts de la C.A.G.B.

 

         DIVERS

– D.I.A.

– Nettoyage forĂŞt

– Affaire indivision BRALET-CARMILLE-FUMEZ

– Permanences

– Gymnase

– DĂ©mission du responsable de la Commission Enseignement

– DĂ©mission d’une Conseillère Municipale

– VidĂ©oprotection

{phocadownload view=file|id=91|target=s}