Compte rendu du Conseil Municipal du 07 09 2015

Compte rendu conseil Municipal de Franois du 07 09 2015

 

Etaient abordés les sujets suivants :

•  Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 06 juillet 2015
•  Délégation de signatures depuis la dernière séance du Conseil Municipal
•  Participation au F.A.A.D.
•  Participation au F.S.L
•  Informatisation du processus de réservation et paiement des repas de la cantine scolaire – Choix du prestataire
•  Dérogations scolaires
•  Convention relative à la participation financière des communes de Franois et Serre-Les-Sapins au financement du Contrat Temps Libre pour ce qui concerne le fonctionnement des centres de loisirs (autres que périscolaires) organisés par l’Association Familles Rurales de Franois/Serre-Les-Sapins
•  Convention relative à la participation financière de la commune de Franois au fonctionnement du Contrat Temps Libre avec l’Association Familles Rurales de Pouilley Les Vignes
• Mission d’assistance administrative pour multi-accueil
• Rupture de la mise à disposition d’un agent
• Convention badminton
• Elaboration agenda d’accessibilité programmée
• Assistance bois façonnés à dominante feuillus pour la campagne 2015/2016
• Contrat d’approvisionnement et vente groupée
• Remplacement membre de la Commission Sécurité Routière
• Remplacement membre élu du C.C.A.S.
• Renouvellement bureau Association Foncière
• Modification des statuts de la C.A.G.B.

 

         DIVERS

– D.I.A.

– Nettoyage forêt

– Affaire indivision BRALET-CARMILLE-FUMEZ

– Permanences

– Gymnase

– Démission du responsable de la Commission Enseignement

– Démission d’une Conseillère Municipale

– Vidéoprotection

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