Compte rendu du Conseil Municipal du 07 09 2015

Compte rendu conseil Municipal de Franois du 07 09 2015

 

Etaient abordés les sujets suivants :

  •  Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 06 juillet 2015
  •  Délégation de signatures depuis la dernière séance du Conseil Municipal
  •  Participation au F.A.A.D.
  •  Participation au F.S.L
  •  Informatisation du processus de réservation et paiement des repas de la cantine scolaire – Choix du prestataire
  •  Dérogations scolaires
  •  Convention relative à la participation financière des communes de Franois et Serre-Les-Sapins au financement du Contrat Temps Libre pour ce qui concerne le fonctionnement des centres de loisirs (autres que périscolaires) organisés par l’Association Familles Rurales de Franois/Serre-Les-Sapins
  •  Convention relative à la participation financière de la commune de Franois au fonctionnement du Contrat Temps Libre avec l’Association Familles Rurales de Pouilley Les Vignes
  • Mission d’assistance administrative pour multi-accueil
  • Rupture de la mise à disposition d’un agent
  • Convention badminton
  • Elaboration agenda d’accessibilité programmée
  • Assistance bois façonnés à dominante feuillus pour la campagne 2015/2016
  • Contrat d’approvisionnement et vente groupée
  • Remplacement membre de la Commission Sécurité Routière
  • Remplacement membre élu du C.C.A.S.
  • Renouvellement bureau Association Foncière
  • Modification des statuts de la C.A.G.B.

 

         DIVERS

– D.I.A.

– Nettoyage forêt

– Affaire indivision BRALET-CARMILLE-FUMEZ

– Permanences

– Gymnase

– Démission du responsable de la Commission Enseignement

– Démission d’une Conseillère Municipale

– Vidéoprotection

{phocadownload view=file|id=91|target=s}