Compte rendu du Conseil Municipal 09 DĂ©cembre 2019

ORDRE DU JOUR :
1) Désignation du secrétaire de séance
2) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 4 novembre 2019
3) Délégation de signature depuis la dernière séance du Conseil Municipal
4) Contribution financière projet classe découverte
5) Approbation du règlement du cimetière
6) Tarifs des concessions du cimetière
7) Contrat de coopération sport, culture, jeunesse 2019-2021 avec le département du Doubs
8) Contrats d’assurances
9) Convention de déneigement
10) Fermeture de la Trésorerie de Pouilley Les Vignes
11) Transferts de crédit
12) Ouverture de crédit

Divers :
. Rapports des Commissions
. D.I.A
. Questions diverses

Compte rendu conseil municipal du 9 décembre 2019