Compte rendu du Conseil Municipal 07 Octobre 2019

ORDRE DU JOUR :
1) Désignation du secrétaire de séance
2) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 2 septembre 2019
3) Délégation de signature depuis la derniÚre séance du Conseil Municipal
4) Encaissement des chĂšques de participation des commerçants et entreprises Ă  la fĂȘte de Franois
5) Subventions exceptionnelles Ă  des associations
6) Mise à disposition du gymnase à la société AFTRAL FI CFATL Franche-Comté
7) Transfert de compte
8) Ouverture de crĂ©dit – budget de la commune
9) Assiette, dĂ©volution et destination des coupes de l’annĂ©e 2020 – Modification des coupes rĂ©sineuses de 2019
10) Renouvellement de la convention pour le fonctionnement et la gestion d’une fourriùre avec la SPA
11) Proposition de gratification d’une stagiaire
12) Vente de deux parcelles en propriétés privées communales situées à la Belle Etoile
13) Protection sociale complémentaire

Divers :
. Rapports des Commissions
. D.I.A
. Questions diverses

 

Compte rendu conseil municipal du 7 octobre 2019