Compte rendu du Conseil Municipal 07 Octobre 2019

ORDRE DU JOUR :
1) Désignation du secrétaire de séance
2) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 2 septembre 2019
3) Délégation de signature depuis la dernière séance du Conseil Municipal
4) Encaissement des chèques de participation des commerçants et entreprises à la fête de Franois
5) Subventions exceptionnelles Ă  des associations
6) Mise à disposition du gymnase à la société AFTRAL FI CFATL Franche-Comté
7) Transfert de compte
8) Ouverture de crédit – budget de la commune
9) Assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2020 – Modification des coupes résineuses de 2019
10) Renouvellement de la convention pour le fonctionnement et la gestion d’une fourrière avec la SPA
11) Proposition de gratification d’une stagiaire
12) Vente de deux parcelles en propriétés privées communales situées à la Belle Etoile
13) Protection sociale complémentaire

Divers :
. Rapports des Commissions
. D.I.A
. Questions diverses

 

Compte rendu conseil municipal du 7 octobre 2019