Compte rendu du Conseil Municipal 04 Novembre 2019

ORDRE DU JOUR :
1) Désignation du secrétaire de séance
2) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 7 octobre 2019
3) Délégation de signature depuis la dernière séance du Conseil Municipal
4) Changement de propriĂ©taire « Franois Parc Aventure » – Renouvellement de la convention
5) Subvention exceptionnelle Ă  une association
6) Attribution d’une subvention exceptionnelle
7) MarchĂ© de travaux de voirie forestière en forĂŞt communale de Franois – Avenant N°1
8) Mise Ă  disposition des emprunts, des biens et des subventions voirie, signalisation, parcs et aires de stationnement
9) Entretien des espaces verts – Avenant n°19/12 à la convention avec les CDEI
10) Avis sur le schéma départemental pour l’accueil et l’habitat des gens du voyage du Doubs – 2020/2025
11) Projet de convention – Fête du timbre 28 et 29 mars 2020
12) Devis d’assistance ONF
13) Contrat de travaux de bucheronnage et de débardage en forêt communale 2019/2020
14) Devis d’assistance ONF 2019/2020
15) Affouage façonné – campagne 2019/2020
16) Affouage sur pied – campagne 2019/2020
17) Transfert de compte
18) Ouverture de crédit

Divers :
. Rapports des Commissions
. D.I.A
. Questions diverses

 

Compte rendu conseil municipal du 4 novembre 2019