Compte rendu du Conseil Municipal 04 Mars 2019

ORDRE DU JOUR :

 

  • DĂ©signation du secrĂ©taire de sĂ©ance
  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 4 fĂ©vrier 2019
  • DĂ©lĂ©gation de signature depuis la derniĂšre sĂ©ance du Conseil Municipal
  • Avenant n°2 Ă  la convention constitutive d’un groupement de commandes permanent
  • AdhĂ©sion au groupement de commandes pour la fourniture d’électricitĂ©
  • Achat d’un camion Ă  benne basculante arriĂšre
  • Choix du prestataire – Travaux de voirie forestiĂšre en forĂȘt communale de Franois
  • RĂ©gime indemnitaire IAT
  • Cadeau de dĂ©part en retraite d’un agent communal
  • Proposition de gratification d’un jeune employĂ© en Travail d’IntĂ©rĂȘt GĂ©nĂ©ral
  • Admission en non-valeur

Divers :

. Rapports des Commissions

. D.I.A

. Questions diverses

 

Compte rendu conseil municipal du 4 mars 2019