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Les commissions

15 mars 2020 SebPat60 0

Animation @: animations@franois.fr Rapporteur: Annie SANDER Geneviève SIMON BOUVRET – Brigitte TANNIERES Françoise GILLET – Marine PRALON Missions: – fêtes diverses : 8 mai, 11 […]

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Location salle

12 septembre 2014 SebPat60 0

Salle des associations La commune met à la disposition des associations, entreprises et des particuliers des villages de Franois et Serre-les-Sapins les nouvelles salles en […]

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Carte d’identité

10 septembre 2014 SebPat60 0

Bénéficiaire :  personne de nationalité française Durée de validité : 15 ans à compter du 01/01/2014 L’allongement de cinq ans pour les cartes d’identité concerne: les […]

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AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE

17 mars 2014 SebPat60 0

Il sera procédé à une enquête publique sur le projet de révision du Plan Local d’Urbanisme, d’élaboration du Règlement Local de Publicité, et sur le […]