
Prescription PLUi – Affichage dĂ©libĂ©rations
Par deux dĂ©libĂ©rations en date du 28 fĂ©vrier 2019, le Conseil Communautaire a : –         prescrit l’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi), fixĂ© les […]
Par deux dĂ©libĂ©rations en date du 28 fĂ©vrier 2019, le Conseil Communautaire a : –         prescrit l’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi), fixĂ© les […]
Veuillez trouver ci-dessous les informations descriptives du projet : Description : renouvellement couche de roulement Emplacement : RD11, 25770 FRANOIS (voir emprise des travaux sur plan ci-dessous) La […]
Permanence du secrétariat de mairie le samedi 30 mars 2019, de 10h à 12h, uniquement pour les inscriptions sur les listes électorales.
Par arrĂŞtĂ© URB.18.08.A07, le PrĂ©sident du Grand Besançon a engagĂ© une procĂ©dure de modification simplifiĂ©e N°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) en vigeur sur le […]
ORDRE DU JOUR : DĂ©signation du secrĂ©taire de sĂ©ance Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 4 fĂ©vrier 2019 DĂ©lĂ©gation de signature depuis la […]
L’Office de Tourisme et des Congrès du Grand Besançon a le plaisir de vous prĂ©senter ce document qui recense les principaux grands Ă©vĂ©nements de l’annĂ©e […]
Enedis procède Ă une campagne de remplacement de compteurs sur la commune de Franois Voici 2 documents fournis par Enedis Ă l’attention des habitants du […]
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